Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU CALVAIRE
Numéro de dépôt :
1085315
Date de dépôt :
10/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque DOMAINE DU CALVAIRE
Déposée le 10 juillet 1978 par monsieur BARGEAUX Gaston et son épouse née PLANTE Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE DU CALVAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU CALVAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU CALVAIRE est expirée depuis le 10 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036