Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BARGE GILLES
/
CLOS DES MARTINETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DES MARTINETS
BARGE GILLES

Numéro de dépôt :
3178113
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
CLOS DES MARTINETS de BARGE GILLES

Présentation de la marque CLOS DES MARTINETS

Déposée le 26 juillet 2002 par BARGE GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DES MARTINETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est BARGE GILLES domicilié(e) 8 boulevard des Allées - 69420 - AMPUIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine BARGE domicilié(e) 8 boulevard des Allées - 69420 - AMPUIS - France.

La marque CLOS DES MARTINETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES MARTINETS est expirée depuis le 26 juillet 2022.

BARGE GILLES a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU PLESSY , LA SOLARIE


BARGE GILLES - 8 boulevard des Allées - 69420 - AMPUIS - France


Domaine BARGE - 8 boulevard des Allées - 69420 - AMPUIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2012 n°2503628 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-07-03

Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) , animaux vivants Bières, eaux, sirops Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins AOC et eaux-de-vie AOC

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.