Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART & PENSEE
Numéro de dépôt :
1416373
Date de dépôt :
02/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1997
Présentation de la marque ART & PENSEE
Déposée le 2 juillet 1987 par BARGAIN Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART & PENSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ART & PENSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & PENSEE est expirée depuis le 2 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50