Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURMAND
BARET Jean-François

Numéro de dépôt :
97695912
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2007

Présentation de la marque GOURMAND

Déposée le 17 septembre 1997 par BARET Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est BARET Jean-François, domicilié(e) 58 Grande Rue, 70170 PORT SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARET Jean-François - France.

La marque GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMAND est expirée depuis le 17 septembre 2007.

BARET Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE DES GOURMETS APPRECIATION NOTABLE BONNE ORIENTATION DE LA GASTRONOMIE SOINS DE GOURMANDISE DISTINGUE = SANTE


BARET Jean-François - 58 Grande Rue, 70170 PORT SUR SAONE - France


BARET Jean-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Vaisselle non en métaux pré- cieux Meubles Nappes et serviettes en tissu

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).