ETOILE DES GOURMETS APPRECIATION NOTABLE BONNE ORIENTATION DE LA GASTRONOMIE SOINS DE GOURMANDISE DISTINGUE = SANTE
Présentation de la marque ETOILE DES GOURMETS APPRECIATION NOTABLE BONNE ORIENTATION DE LA GASTRONOMIE SOINS DE GOURMANDISE DISTINGUE = SANTE
Déposée le 9 septembre 1987 par BARET Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE), la marque française « ETOILE DES GOURMETS APPRECIATION NOTABLE BONNE ORIENTATION DE LA GASTRONOMIE SOINS DE GOURMANDISE DISTINGUE = SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ETOILE DES GOURMETS APPRECIATION NOTABLE BONNE ORIENTATION DE LA GASTRONOMIE SOINS DE GOURMANDISE DISTINGUE = SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETOILE DES GOURMETS APPRECIATION NOTABLE BONNE ORIENTATION DE LA GASTRONOMIE SOINS DE GOURMANDISE DISTINGUE = SANTE est expirée depuis le 9 septembre 2007.
BARET Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1997 n°2100321 - Publication au BOPI 1997-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Inscription le 6 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°266426 - Publication au BOPI 1998-11-06
Inscription le 5 novembre 1998 - Recours en restauration n°266340 - Publication au BOPI 1998-11-05