Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAUSSON MARSEILLAIS
BARET FRÉDÉRIC
BORG JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
3826961
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
CHAUSSON MARSEILLAIS de BARET FRÉDÉRIC

Présentation de la marque CHAUSSON MARSEILLAIS

Déposée le 28 avril 2011 par BARET FRÉDÉRIC et BORG JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CHAUSSON MARSEILLAIS »

Les déposants sont BARET FRÉDÉRIC domicilié(e) 37 LA VALENTELLE - 13011 - MARSEILLE - France et BORG JEAN-LOUIS domicilié(e) 6 Bd AIGLIN - 13004 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARET FREDERIC domicilié(e) 37 La Valentelle - 13011 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


BARET FRÉDÉRIC - 37 LA VALENTELLE - 13011 - MARSEILLE - France

BORG JEAN-LOUIS - 6 Bd AIGLIN - 13004 - MARSEILLE - France


BARET FREDERIC - 37 La Valentelle - 13011 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571053 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Produits de l'imprimerie et affiches.

Vetements – chaussures.

Articles de sport.

Activités sportives. Enseignements. Formation. Organisations sportives. Organisations de compétitions. Production de film. Publication de livres. Service de jeux d'argent.