Déposée le 8 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) BARENBRUG FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOITE A TREFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-33 du 14 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARENBRUG FRANCE domicilié(e) ZI Les Portes de la Forêt, 77090 COLLEGIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 064 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARENBRUG FRANCE SA - France.
La marque LA BOITE A TREFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARENBRUG FRANCE SA - ZI Les Portes de la Forêt, 77090 COLLEGIEN - France - SIREN 309064566
BARENBRUG FRANCE SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres, compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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