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Marques déposées par BARELLA Dominique
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LE TRIBUNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRIBUNAL
BARELLA Dominique, Jean François

Numéro de dépôt :
95598368
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
15/11/2005

Présentation de la marque LE TRIBUNAL

Déposée le 15 novembre 1995 par BARELLA Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « LE TRIBUNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est BARELLA Dominique, Jean François, domicilié(e) 11 Allée Pastourelle, 17100 SAINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARELLA Dominique - France.

La marque LE TRIBUNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRIBUNAL est expirée depuis le 15 novembre 2005.

BARELLA Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT JUGE


BARELLA Dominique, Jean François - 11 Allée Pastourelle, 17100 SAINTES - France


M. BARELLA Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Jeux Cartes à jouer

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].