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Marques déposées par BARELLA Dominique
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LE PETIT JUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT JUGE
BARELLA Dominique, Jean François

Numéro de dépôt :
95600145
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
16/11/2005

Présentation de la marque LE PETIT JUGE

Déposée le 16 novembre 1995 par BARELLA Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « LE PETIT JUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est BARELLA Dominique, Jean François, domicilié(e) 11 Allée Pastourelle, 17100 SAINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARELLA Dominique - France.

La marque LE PETIT JUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT JUGE est expirée depuis le 16 novembre 2005.

BARELLA Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LE TRIBUNAL


BARELLA Dominique, Jean François - 11 Allée Pastourelle, 17100 SAINTES - France


M. BARELLA Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Jeux Cartes à jouer

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].