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Marques déposées par madame bareige colette
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comte de vachon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

comte de vachon
madame bareige colette

Numéro de dépôt :
3140161
Date de dépôt :
27/12/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/12/2011
comte de vachon de bareige colette

Présentation de la marque comte de vachon

Déposée le 27 décembre 2001 par madame bareige colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « comte de vachon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est madame bareige colette domicilié(e) " château vachon ", 333330 st emilion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, madame bareige colette - France.

La marque comte de vachon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque comte de vachon est expirée depuis le 27 décembre 2011.


madame bareige colette - " château vachon ", 333330 st emilion - France


madame bareige colette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Inscription le 15 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569674 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628238 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Vin.