Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDIOPOLE Centre de Correction Digitale de l'Audition
Madame BAREAU Asmae

Numéro de dépôt :
99810073
Date de dépôt :
19/08/1999
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
19/08/2009

Présentation de la marque AUDIOPOLE Centre de Correction Digitale de l'Audition

Déposée le 19 août 1999 par madame BAREAU Asmae auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « AUDIOPOLE Centre de Correction Digitale de l'Audition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est madame BAREAU Asmae domicilié(e) 32 rue de la Convention, 18100 VIERZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BAREAU Asmae - France.

La marque AUDIOPOLE Centre de Correction Digitale de l'Audition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDIOPOLE Centre de Correction Digitale de l'Audition est expirée depuis le 19 août 2009.


Madame BAREAU Asmae - 32 rue de la Convention, 18100 VIERZON - France


Madame BAREAU Asmae - France


Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321137 - Publication au BOPI 2001-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Appareils et instruments scientifiques, Appareils et instruments médicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.