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Marques déposées par Bardou Jean-François
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Painature
Marque expirée - Marque en non vigueur

Painature
Bardou Jean-François

Numéro de dépôt :
3716091
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2020
Painature de Bardou Jean-François

Présentation de la marque Painature

Déposée le 24 février 2010 par Bardou Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Painature »

Le déposant est Bardou Jean-François domicilié(e) 17 La rue haute - 50110 - BRETTEVILLE EN SAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bardou Jean-François domicilié(e) 17 La rue haute - 50110 - BRETTEVILLE EN SAIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Painature est expirée depuis le 24 février 2020.


Bardou Jean-François - 17 La rue haute - 50110 - BRETTEVILLE EN SAIRE - France


Bardou Jean-François - 17 La rue haute - 50110 - BRETTEVILLE EN SAIRE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Farines et préparations faites de céreales, pains, et confisserie, glaces comestibles, fécule à usage alimentaire (liant) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait, fleur de farine ; glace à rafraichir ; biscottes, biscuiterie, biscuits ; farine de blé ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; bonbons, confiserie, sucreries, pâtes de fruits, gâteaux, brioches, cakes, chocolats, petits-beurre ; pizzas, quiches, tourtes ; pains, pains d'épices, petits pains, pâtés (pâtisseries), pâtés à la viande, pâtes alimentaires, petits fours (pâtisserie). ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine alimentaire (boulangerie, patisserie traiteur). ; conseil relatifs à l'agencement et l'installation de boulangeries, de patisseries, de restaurants libre service (décoration intérieure et architecture).

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Services juridiques ; Concession de franchises (services juridiques), concession de franchises, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concessions de licence.