Déposée le 5 octobre 2011 par monsieur BARDONE Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOGICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est monsieur BARDONE Christophe domicilié(e) 21 Forêt des Flambertins - 78121 - CRESPIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEROY ASSOCIES – DIXIT CAUSA, M. LEROY François domicilié(e) 203 bis boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France.
La marque SOGICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BARDONE Christophe - 21 Forêt des Flambertins - 78121 - CRESPIERES - France
SCP LEROY ASSOCIES – DIXIT CAUSA, M. LEROY François - 203 bis boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 20 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709926 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20
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Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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