Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGICIEL
M. BARDONE Christophe

Numéro de dépôt :
3864626
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
SOGICIEL de BARDONE Christophe

Présentation de la marque SOGICIEL

Déposée le 5 octobre 2011 par monsieur BARDONE Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est monsieur BARDONE Christophe domicilié(e) 21 Forêt des Flambertins - 78121 - CRESPIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEROY ASSOCIES – DIXIT CAUSA, M. LEROY François domicilié(e) 203 bis boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France.

La marque SOGICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGICIEL est expirée depuis le 5 octobre 2021.

BARDONE Christophe a également déposé les autres marques suivantes : PROTEIBIO , Séminaire Bien Naitre , NUTRI-ALICAMENT , Planter Un A.R.B.R.E , BcomeBio , MONACÉROLA , L'ART DE LA VANTE , Complément Alimentaire à Haute Valeur Nutritionnelle – CAHVN , SHAMANIC DREAM , Gestion Simplefficace


M. BARDONE Christophe - 21 Forêt des Flambertins - 78121 - CRESPIERES - France


SCP LEROY ASSOCIES – DIXIT CAUSA, M. LEROY François - 203 bis boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 20 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709926 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.