Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVID
Monsieur BARDON Francis

Numéro de dépôt :
1734924
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
17/02/1998
DAVID de BARDON Francis

Présentation de la marque DAVID

Déposée le 17 février 1988 par monsieur BARDON Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BARDON Francis domicilié(e) chez Mademoiselle JOLLY Béatrice, Immeuble Le Vendemiaire A5 Camp Laurent, 83500 LA SEYNE S/MER - France.

La marque DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVID est expirée depuis le 17 février 1998.

BARDON Francis a également déposé les autres marques suivantes : JURINSECTE PARC , DAVID


Monsieur BARDON Francis - chez Mademoiselle JOLLY Béatrice, Immeuble Le Vendemiaire A5 Camp Laurent, 83500 LA SEYNE S/MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Travaux de sculpture