MONSIEUR PASCAL
Présentation de la marque MONSIEUR PASCAL
Déposée le 21 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARDINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONSIEUR PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONSIEUR PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONSIEUR PASCAL arrivera à expiration en date du 21 décembre 2030.
BARDINET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183538 - Publication au BOPI 2000-10-06
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325481 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417125 - Publication au BOPI 2005-08-29
Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325483 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325482 - Publication au BOPI 2001-06-18
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2010 n°2446666 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-16
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2020 n°2762752 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-21