Déposée le 26 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARDINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODERATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 711 461 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France.
La marque MODERATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARDINET, Société par Actions Simplifiée - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 301711461
BARDINET - Domaine de Fleurenne B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2201589 - Publication au BOPI 2001-06-26
Inscription le 15 mars 2001 - Concession de licence n°318173 - Publication au BOPI 2001-03-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381353 - Publication au BOPI 2003-11-13
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474654 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-06-30
Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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