JULES FRANC
Présentation de la marque JULES FRANC
Déposée le 7 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARDINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JULES FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JULES FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JULES FRANC arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.
BARDINET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2319973 - Publication au BOPI 2006-07-21
Renouvellement sans limitation n°2076862 - Publication au BOPI 1996-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Inscription le 24 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67917 - Publication au BOPI 1992-09-24
Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322574 - Publication au BOPI 2001-04-20
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622442 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29