JSC MUISAT C CHASTENET
Présentation de la marque JSC MUISAT C CHASTENET
Déposée le 21 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARDINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JSC MUISAT C CHASTENET »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JSC MUISAT C CHASTENET est expirée depuis le 21 mars 2016.
BARDINET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2062064 - Publication au BOPI 1996-32
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306392 - Publication au BOPI 2006-01-27
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36
Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322574 - Publication au BOPI 2001-04-20
Inscription le 24 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67917 - Publication au BOPI 1992-09-24