JOSEPH DE PONTAUD
Présentation de la marque JOSEPH DE PONTAUD
Déposée le 10 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARDINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOSEPH DE PONTAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JOSEPH DE PONTAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JOSEPH DE PONTAUD arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.
BARDINET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2073245 - Publication au BOPI 1996-36
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2319927 - Publication au BOPI 2006-07-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11
Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417125 - Publication au BOPI 2005-08-29
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325482 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325483 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325481 - Publication au BOPI 2001-06-18
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622361 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29