DUC D'ORNAN
Présentation de la marque DUC D'ORNAN
Déposée le 28 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARDINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC D'ORNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUC D'ORNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC D'ORNAN est expirée depuis le 28 juillet 2023.
BARDINET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246699 - Publication au BOPI 2003-07-18
Renouvellement sans limitation n°2021622 - Publication au BOPI 1993-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01
Inscription le 24 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67917 - Publication au BOPI 1992-09-24
Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322574 - Publication au BOPI 2001-04-20
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534858 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11