CUBATA
Présentation de la marque CUBATA
Déposée le 10 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARDINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUBATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUBATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUBATA est expirée depuis le 10 janvier 2021.
BARDINET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2001 n°2190123 - Publication au BOPI 2001-01-09
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2011 n°2461438 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-28