CHEMIN VERT
Présentation de la marque CHEMIN VERT
Déposée le 4 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) BARDINET Domaine de Fleurenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEMIN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHEMIN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN VERT est expirée depuis le 4 avril 1995.
BARDINET Domaine de Fleurenne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36