Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU VIEUX RELAIS
Numéro de dépôt :
1400323
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
09/03/1997
Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX RELAIS
Déposée le 9 mars 1987 par BARDIN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU VIEUX RELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU VIEUX RELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX RELAIS est expirée depuis le 9 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35