Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HORSE CARE
Numéro de dépôt :
1738585
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/1999
Présentation de la marque HORSE CARE
Déposée le 18 avril 1989 par BARDIES JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORSE CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HORSE CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE CARE est expirée depuis le 18 avril 1999.
BARDIES JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06