Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carnet de patients
Bardet-Souchard, SARL

Numéro de dépôt :
4115902
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2024
Carnet de patients de Bardet-Souchard

Présentation de la marque Carnet de patients

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bardet-Souchard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carnet de patients » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bardet-Souchard domicilié(e) 21 quai Alphonse Le Gallo - 92100 - Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bardet-Souchard, M. Hugues Bardet domicilié(e) 21 quai Alphonse Le Gallo - 92100 - Boulogne - France.

La marque Carnet de patients a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carnet de patients est expirée depuis le 5 septembre 2024.


Bardet-Souchard, SARL - 21 quai Alphonse Le Gallo - 92100 - Boulogne - France


Bardet-Souchard, M. Hugues Bardet - 21 quai Alphonse Le Gallo - 92100 - Boulogne - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Photographies ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.