Carnet de patients
Présentation de la marque Carnet de patients
Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bardet-Souchard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carnet de patients » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Carnet de patients a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carnet de patients est expirée depuis le 5 septembre 2024.
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02