Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOBASE
BARDET Jean

Numéro de dépôt :
93493730
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2003

Présentation de la marque MODULOBASE

Déposée le 23 novembre 1993 par BARDET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est BARDET Jean, domicilié(e) 2, rue des Peupliers, 92190 MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean BARDET JB CONCEPT - France.

La marque MODULOBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOBASE est expirée depuis le 23 novembre 2003.

BARDET Jean a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BARDET , BARDICHOU , LES CHOIX DE SOPHIE


BARDET Jean - 2, rue des Peupliers, 92190 MEUDON - France


Monsieur Jean BARDET JB CONCEPT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Constructions et réparations; services d'installations