Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MOULIN DES JUDES
Numéro de dépôt :
1574617
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2000
Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DES JUDES
Déposée le 5 février 1990 par monsieur BARDE Frantz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN DES JUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MOULIN DES JUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DES JUDES est expirée depuis le 5 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29