Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE JURAC
Monsieur BARDE Daniel

Numéro de dépôt :
99814582
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque CHATEAU LE JURAC

Déposée le 20 septembre 1999 par monsieur BARDE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE JURAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est monsieur BARDE Daniel domicilié(e) AUX COUTHURES, 33350 SAINTE RADEGONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU - France.

La marque CHATEAU LE JURAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE JURAC est expirée depuis le 20 septembre 2009.


Monsieur BARDE Daniel - AUX COUTHURES, 33350 SAINTE RADEGONDE - France


UNION PRODIFFU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de exploitation exactement dénommée CHATEAU LE JURAC.