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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BARCODE INTERNATIONAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BARCODE INTERNATIONAL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1531520
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1999
Marque figurative de BARCODE INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) BARCODE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARCODE INTERNATIONAL domicilié(e) 171 avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531520.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mai 1999.

BARCODE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BARCODE


BARCODE INTERNATIONAL S.A. (Société Anonyme) - 171 avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Papeteries, matières plastiques pour l'emballage, linge de table en papier ou non tissé: vaisselle en carton.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.