Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC TOUTOU
BARCLAY Roger

Numéro de dépôt :
1021493
Date de dépôt :
30/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAC TOUTOU

Déposée le 30 juin 1977 par BARCLAY Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAC TOUTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARCLAY Roger, domicilié(e) L'Aquilin, Résidence Romaines, 83300 DRAGUIGNAN. - France.

La marque PAC TOUTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PAC TOUTOU est expirée depuis le 30 juin 1987.


BARCLAY Roger - L'Aquilin, Résidence Romaines, 83300 DRAGUIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-005

Outils et instruments à main, matériel de nettoyage et plus particulièrement un dispositif à main destiné à pousser dan le caniveau les excréments déposés sur les trottoirs par les animaux domestiques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.