Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITEA
BARBUT FRANCIS

Numéro de dépôt :
3077613
Date de dépôt :
22/01/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2011
LITEA de BARBUT FRANCIS

Présentation de la marque LITEA

Déposée le 22 janvier 2001 par la société BARBUT FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société BARBUT FRANCIS domicilié(e) 29 Avenue de CANTELOUP, 33290 LUDON - MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 618 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BARBUT FRANCIS - France.

La marque LITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITEA est expirée depuis le 22 janvier 2011.


BARBUT FRANCIS - 29 Avenue de CANTELOUP, 33290 LUDON - MEDOC - France - SIREN 325618460


Mr BARBUT FRANCIS - France


Inscription le 12 novembre 2003 - Concession de licence n°381140 - Publication au BOPI 2003-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Literie (à l'exception du linge de maison) et meubles.