Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE
Numéro de dépôt :
1034005
Date de dépôt :
09/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye
Présentation de la marque CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE
Déposée le 9 novembre 1977 par BARBOTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE est expirée depuis le 9 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027