Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE
BARBOTEAU Claude

Numéro de dépôt :
1434904
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
29/10/1997

Présentation de la marque CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE

Déposée le 29 octobre 1987 par BARBOTEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARBOTEAU Claude, domicilié(e) "Aux Gombauds" à TAURIAC 33710 BOURG/GIRONDE. - France.

La marque CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE est expirée depuis le 29 octobre 1997.

BARBOTEAU Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CHATAIGNERAIE , CHATEAU LES GOMBAUDS


BARBOTEAU Claude - "Aux Gombauds" à TAURIAC 33710 BOURG/GIRONDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE"