Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHATAIGNERAIE
M. BARBOTEAU Claude

Numéro de dépôt :
1720538
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/1999

Présentation de la marque CHATEAU LA CHATAIGNERAIE

Déposée le 12 septembre 1989 par monsieur BARBOTEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CHATAIGNERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BARBOTEAU Claude domicilié(e) LES GOMBAUDS, 33710 TAURIAC - France.

La marque CHATEAU LA CHATAIGNERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHATAIGNERAIE est expirée depuis le 12 septembre 1999.

BARBOTEAU Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES GOMBAUDS , CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE


M. BARBOTEAU Claude - LES GOMBAUDS, 33710 TAURIAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CHATAIGNERAIE