INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL EN ENTREPRISES AT.OS.QUA ATLANTIQUE OSMOSE QUALITE
Présentation de la marque INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL EN ENTREPRISES AT.OS.QUA ATLANTIQUE OSMOSE QUALITE
Déposée le 13 octobre 1997 par la société BARBIN Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL EN ENTREPRISES AT.OS.QUA ATLANTIQUE OSMOSE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL EN ENTREPRISES AT.OS.QUA ATLANTIQUE OSMOSE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699551.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL EN ENTREPRISES AT.OS.QUA ATLANTIQUE OSMOSE QUALITE est expirée depuis le 13 octobre 2007.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47