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Marques déposées par monsieur BARBIER Nicolas
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Habitat Moderne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Habitat Moderne
Mr BARBIER Nicolas, Sylvain, Julien

Numéro de dépôt :
3374240
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
04/08/2015
Habitat Moderne de BARBIER Nicolas

Présentation de la marque Habitat Moderne

Déposée le 4 août 2005 par monsieur BARBIER Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Habitat Moderne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est monsieur BARBIER Nicolas domicilié(e) 5 rue de l'horizon,35890 LAILLÉ - 35890 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BARBIER Nicolas domicilié(e) 5 rue de l'horizon,35890 LAILLÉ - 35890 - France.

La marque Habitat Moderne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374240.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitat Moderne est expirée depuis le 4 août 2015.

BARBIER Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : Saint Délice


Mr BARBIER Nicolas, Sylvain, Julien - 5 rue de l'horizon,35890 LAILLÉ - 35890 - France


Mr BARBIER Nicolas - 5 rue de l'horizon,35890 LAILLÉ - 35890 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Appareils ou installations sanitaires. Appareils de distribution d'eau. Appareils ou installations de production d'eau chaude. Appareils de production d'électricité. Appareils d'éclairage. Appareils d'automatismes. Appareils de chauffage.Produits en matières plastiques mi-ouvrés. Produits en matières composites (à savoir résines artificielles ou synthétiques) semi-finis. Fibre ou laine de verre pour l'isolation.Matériaux de construction non métalliques. Stores non métalliques. Menuiseries non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.