Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM@TNET
Barbier Jacques
ARLOT Didier

Numéro de dépôt :
3040102
Date de dépôt :
11/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2010
FORM@TNET de Barbier Jacques

Présentation de la marque FORM@TNET

Déposée le 11 juillet 2000 par Barbier Jacques et ARLOT Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORM@TNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Les déposants sont Barbier Jacques, domicilié(e) 140, rue de Joinville, 94100 St Maur - France et ARLOT Didier, domicilié(e) 140, rue de Joinville, 94100 St Maur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Barbier Jacques - France.

La marque FORM@TNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM@TNET est expirée depuis le 11 juillet 2010.

Barbier Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ALARME AUTO ETOILE , SITEL@ , ISYCLOS


Barbier Jacques - 140, rue de Joinville, 94100 St Maur - France

ARLOT Didier - 140, rue de Joinville, 94100 St Maur - France


Barbier Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

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