FORM@TNET
Présentation de la marque FORM@TNET
Déposée le 11 juillet 2000 par Barbier Jacques et ARLOT Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORM@TNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORM@TNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM@TNET est expirée depuis le 11 juillet 2010.
Barbier Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33