Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCHISE DE LA GOURMANDISE
Monsieur BARBIER Guy

Numéro de dépôt :
1438193
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
10/11/2007
FRANCHISE DE LA GOURMANDISE de BARBIER Guy

Présentation de la marque FRANCHISE DE LA GOURMANDISE

Déposée le 10 novembre 1987 par monsieur BARBIER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « FRANCHISE DE LA GOURMANDISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BARBIER Guy domicilié(e) Le Clos des Pins, 25480 MISEREY - SALINES (dossier no 2101336) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BARBIER Guy domicilié(e) (dossier no 2101336) - France.

La marque FRANCHISE DE LA GOURMANDISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCHISE DE LA GOURMANDISE est expirée depuis le 10 novembre 2007.

BARBIER Guy a également déposé les autres marques suivantes : LE QUIGNON COMTOIS , TRANS COMTOIS , MEZAMOVE , LES BRINS D'OSIER , CONSTRUCTIONS DOMANIAL , ACABI , CAFE IN , CONSTRUCTIONS DOMANIAL , CABOTINE VOUS GARDE A MANGER , TRAJE GOURMAND


Monsieur BARBIER Guy - Le Clos des Pins, 25480 MISEREY - SALINES (dossier no 2101336) - France


Monsieur BARBIER Guy - (dossier no 2101336) - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1997 n°2101336 - Publication au BOPI 1997-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Hôtellerie, restauration, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, surcre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.