Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IVA "S"
Monsieur BARBIER DE PREVILLE Christophe, Le Taillan, Les Gorges, 83190 OLLIOULES. Monsieur CHEVALLIER Gérald, L'Ecume, Mar Vivo, 83 La SEYNE SUR MER.

Numéro de dépôt :
17280
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1993

Présentation de la marque IVA "S"

Déposée le 8 mars 1983 par monsieur BARBIER DE PREVILLE Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IVA "S" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BARBIER DE PREVILLE Christophe - France.

La marque IVA "S" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVA "S" est expirée depuis le 8 mars 1993.


Monsieur BARBIER DE PREVILLE Christophe, Le Taillan, Les Gorges, 83190 OLLIOULES. Monsieur CHEVALLIER Gérald, L'Ecume, Mar Vivo, 83 La SEYNE SUR MER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, machines a calculer, de secours (sauvetage).