Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"territoriale Cup"
BARBIER DE CHALAIS Christophe

Numéro de dépôt :
96636231
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2006

Présentation de la marque "territoriale Cup"

Déposée le 26 juillet 1996 par BARBIER DE CHALAIS Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "territoriale Cup" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est BARBIER DE CHALAIS Christophe, domicilié(e) 1, Bd des Jeux Olympiques, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARBIER DE CHALAIS Christophe - France.

La marque "territoriale Cup" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "territoriale Cup" est expirée depuis le 26 juillet 2006.


BARBIER DE CHALAIS Christophe - 1, Bd des Jeux Olympiques, 78000 VERSAILLES - France


BARBIER DE CHALAIS Christophe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Organisation d'une manifestation sportive course de voile Vêtements (habillement) chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.