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Marques déposées par BARBIER Daniel
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MISTRAL FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTRAL FRUITS
BARBIER Daniel, Les Clots

Numéro de dépôt :
1744023
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
10/12/2001

Présentation de la marque MISTRAL FRUITS

Déposée le 10 décembre 1991 par BARBIER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « MISTRAL FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARBIER Daniel, Les Clots domicilié(e) 26270 LORIOL - France.

La marque MISTRAL FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRAL FRUITS est expirée depuis le 10 décembre 2001.

BARBIER Daniel a également déposé les autres marques suivantes : ARQUALAND


BARBIER Daniel, Les Clots - 26270 LORIOL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Fruits conservés, séchés et cuits, fruits frais boissons de fruits et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.