Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Simonet DOMAINE DE SIMONET
BARBIER Christophe

Numéro de dépôt :
3071170
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2010

Présentation de la marque Domaine de Simonet DOMAINE DE SIMONET

Déposée le 7 décembre 2000 par BARBIER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Simonet DOMAINE DE SIMONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est BARBIER Christophe, domicilié(e) EARL Chateau de Constantine, Les Cabanes de Fleury, 11560 Fleury d'Aude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARBIER Christophe - France.

La marque Domaine de Simonet DOMAINE DE SIMONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Simonet DOMAINE DE SIMONET est expirée depuis le 7 décembre 2010.

BARBIER Christophe a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRES SALÉES Les Terres Salées , TERA MODULES , La Belle Aude , TERA INSTRUMENTS , TERA MESURES , CHATEAU BOUÏSSET , TERA INSTRUMENTATION


BARBIER Christophe - EARL Chateau de Constantine, Les Cabanes de Fleury, 11560 Fleury d'Aude - France


BARBIER Christophe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Inscription le 16 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581330 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600052 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.