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Marques déposées par BARBERY GERARD
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DOMAINE DES FEUILLETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FEUILLETTES
BARBERY GERARD

Numéro de dépôt :
3112497
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque DOMAINE DES FEUILLETTES

Déposée le 19 juillet 2001 par BARBERY GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES FEUILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est BARBERY GERARD, domicilié(e) LA CHEVILLE, 69480 POMMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARBERY GERARD - France.

La marque DOMAINE DES FEUILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES FEUILLETTES est expirée depuis le 19 juillet 2011.


BARBERY GERARD - LA CHEVILLE, 69480 POMMIERS - France


BARBERY GERARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine.