Déposée le 18 septembre 1989 par monsieur BARBERON James
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « MEL JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur BARBERON James domicilié(e) 413, avenue du Loiret, 45160 OLIVETMonsieur CAZAUBA Christian,"les Hypotières" - le Clos de Lorette, 2107, rue da la Source, 45160 OLIVET - France.
La marque MEL JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur BARBERON James - 413, avenue du Loiret, 45160 OLIVETMonsieur CAZAUBA Christian,"les Hypotières" - le Clos de Lorette, 2107, rue da la Source, 45160 OLIVET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Appareils d'éclairage, de chauffage, de Production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires - caoutchouc, produits en matière plastique, tuyaux flexibles ou non, métalliques ou non
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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