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Marques déposées par monsieur BARBERET Daniel
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LES CALADES DE NOTRE DAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CALADES DE NOTRE DAME
Monsieur BARBERET Daniel

Numéro de dépôt :
94504813
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque LES CALADES DE NOTRE DAME

Déposée le 1 février 1994 par monsieur BARBERET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LES CALADES DE NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est monsieur BARBERET Daniel domicilié(e) 622 Rue Nationale, 69400 VILLEFRANCHE/SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Hugues BISSUEL GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE - France.

La marque LES CALADES DE NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CALADES DE NOTRE DAME est expirée depuis le 1 février 2004.

BARBERET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHONS BEAUJOLAIS , TASTEVIN DU PAYS , LES CALADES DE NOTRE DAME


Monsieur BARBERET Daniel - 622 Rue Nationale, 69400 VILLEFRANCHE/SAONE - France


Mr Hugues BISSUEL GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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