Déposée le 26 janvier 2004 par BARBEREAU Noëlle, DEAUDON-BARTHE Emmanuelle, GOUINGUÉNÉ Mikaëlle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUATUOR L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Les déposants sont BARBEREAU Noëlle domicilié(e) 41 Rue de PASSY,75116 PARIS - 75116 - France, DEAUDON-BARTHE Emmanuelle domicilié(e) 8 Impasse de Waltignies Paris 75012 - France, GOUINGUÉNÉ Mikaëlle domicilié(e) 19 Rue Jean Rey Viraflay 78220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARBEREAU-Noëlle domicilié(e) 41 Rue de PASSY,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque QUATUOR L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR L est expirée depuis le 26 janvier 2014.
BARBEREAU Noëlle - 41 Rue de PASSY,75116 PARIS - 75116 - France
DEAUDON-BARTHE Emmanuelle - 8 Impasse de Waltignies Paris 75012 - France
GOUINGUÉNÉ Mikaëlle - 19 Rue Jean Rey Viraflay 78220 - France
BARBEREAU-Noëlle - 41 Rue de PASSY,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Production de films sur bandes vidéos. Services et loisirs, divertissements activités culturelles. Services d'orchestre. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Prospectus, affiches, programmes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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