Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SACADO
BARBEREAU DAVID

Numéro de dépôt :
3270575
Date de dépôt :
07/01/2004
Lieu de dépôt :
GCT DU NOUMEA
SACADO de BARBEREAU DAVID

Présentation de la marque SACADO

Déposée le 7 janvier 2004 par BARBEREAU DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GCT DU NOUMEA), la marque française « SACADO »

Le déposant est BARBEREAU DAVID domicilié(e) PO BOX 1575 PORT VILA,REPUBLIQUE DU VANUATU - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERY DE SAINT MARTIN domicilié(e) 1, Rue Auguste page, BP 8169,98807 NOUMEA CEDEX,NOUVELLE CALEDONIE - 98807 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

BARBEREAU DAVID a également déposé les autres marques suivantes : Carré Zen


BARBEREAU DAVID - PO BOX 1575 PORT VILA,REPUBLIQUE DU VANUATU - XX


GERY DE SAINT MARTIN - 1, Rue Auguste page, BP 8169,98807 NOUMEA CEDEX,NOUVELLE CALEDONIE - 98807 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405711 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Meubles, glaces, miroirs, cadres, Objets d'art en bois, cire, platre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques ; cintres pour vetements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballages en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie, boites en bois. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vetements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.