DOMAINE DU CHATELET
Présentation de la marque DOMAINE DU CHATELET
Déposée le 21 mars 1994 par BARBELET DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU CHATELET est expirée depuis le 21 mars 2024.
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249654 - Publication au BOPI 2003-09-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553906 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-19