Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LAVILLE
Numéro de dépôt :
1634451
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2000
Présentation de la marque CHATEAU LAVILLE
Déposée le 17 décembre 1990 par madame BARBE Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LAVILLE est expirée depuis le 17 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22