Déposée le 31 décembre 2002 par BARBE Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « ATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BARBE Patrice domicilié(e) Lotissement L'aigue bleue, 124, rue Georges Bizet,13960 SAUSSET LES PINS - 13960 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe MAMELLI Avocat au Barreau domicilié(e) 3, Rue Gustave RICARD,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
La marque ATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATP est expirée depuis le 31 décembre 2012.
BARBE Patrice - Lotissement L'aigue bleue, 124, rue Georges Bizet,13960 SAUSSET LES PINS - 13960 - France
Christophe MAMELLI Avocat au Barreau - 3, Rue Gustave RICARD,13006 MARSEILLE - 13006 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-40
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Republication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Services de construction de piscines : construction de piscines en béton, maçonnerie, travaux de peinture et de plomberie. Installation, entretien et réparation de machines, de pompes, d'appareils électriques. Appareils et machines pour la purification de l'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils et installations pour l'assainissement de l'eau, réchauffeurs et refroidisseurs d'eau.(appareils). Produits pour adoucir l'eau, chlore, produits pour la purification de l'eau, préparation pour l'imperméabilisation du ciment. (à l'exception des peintures).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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